CIVIS - Directions et Services

Régie SPIANC

Régie SPIANC Archive

Régie SPIANC

SPIANC : Service Public Intercommunal d’Assainissement Non Collectif

Régie SPIANC Fichiers

2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH

mis à jour 04.02.26

  • Description: 2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
  • Version: 2026 (mise à jour)
Télécharger

Dépliant SPIANC : La CIVIS à vos cotés

mis à jour 10.04.25

  • Description: Dépliant SPIANC : La CIVIS à vos cotés
  • Version: 2024
Télécharger

1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH

mis à jour 10.04.25

  • Description: 1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH
  • Version: 2024
Télécharger

1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH

mis à jour 10.04.25

  • Description: 1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH
  • Version: 2024
Télécharger

3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH

mis à jour 10.04.25

  • Description: 3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
  • Version: 2024
Télécharger

Tarifs 2024 - Assainissement Non Collectif - Délibération.43

mis à jour 10.04.25

  • Description: Délibération n°231218_43 : Tarification du Service Public Intercommunal d'Assainissement Non Collectif de la CIVIS (SPIANC).
  • Version: 2024
Télécharger

Règlement du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

mis à jour 10.04.25

  • Description: Règlement du Service Public Intercommunal de l'Assainissement Non Collectif de la CIVIS
  • Version: 28 novembre 2023
Télécharger
Saint-Pierre
Saint-Louis
L'Etang-Salé
Petite-île
Cilaos
Les Avirons
CIVIS - Officiel
CIVIS TV
Calendrier de Collecte
Néo - TCSP
Alternéo
Logo Dsr 100px
ILEVA
ARS
Préfecture
ScoT / SMEP
GAL Grand Sud
Qualitropic