Instances Délibérantes Archive - Direction des instances délibérantes

Instances Délibérantes

Direction des instances délibérantes.

Instances Délibérantes Fichiers

Conseil Communautaire : Séance du 16 novembre 2020 - Délibérations n° 201116_01 à 59

mis à jour 25.11.20

  • Description: Conseil Communautaire : Séance du 16 novembre 2020 - Délibérations n° 201116_01 à 59
  • Version: 16 novembre 2020 - (Taille: 21,74 Mo)

Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du 16 novembre 2020

mis à jour 25.11.20

  • Description: Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du 16 novembre 2020
  • Version: 16 novembre 2020

Représentants CIVIS

mis à jour 23.11.20

  • Description: Représentations CIVIS
  • Version: mise à jour au 19 novembre 2020

Note Conseil Communautaire du 16 novembre 2020

mis à jour 17.11.20

  • Description: thématiques de l’eau et de l’assainissement, de la participation de la CIVIS au NPNRU du Gol sur Saint-Louis et de l’avis de la CIVIS sur la création de l’outil multi filière.
  • Version: 2020

Avis de la CIVIS sur le projet RunEVA

mis à jour 17.11.20

  • Description: Avis de la CIVIS sur le projet RunEVA : Création d’un pôle de valorisation de déchets non dangereux
  • Version: 2020

Décision du Président - Mois d'octobre - DP202010-01 à DP202010-23

mis à jour 16.11.20

  • Description: Décision du Président - Mois d'octobre - DP202010-01 à DP202010-23
  • Version: 10 novembre 2020 - 3,46Mo

Conseil Communautaire : Séance du mardi 29 septembre 2020 - Délibérations n° 200929_01 à 41

mis à jour 25.11.20

  • Description: Conseil Communautaire : Séance du mardi 29 septembre 2020 - Délibérations n° 200929_01 à 41
  • Version: 29 septembre 2020 - Taille: 13,30 Mo

Décision du Président - Mois de Septembre - DP202009-01 à DP202009-16

mis à jour 22.10.20

  • Description: Décision du Président - Mois de Septembre - DP202009-01 à DP202009-16
  • Version: 29 septembre 2020 - Taille: 2.65 Mo

Conseil Communautaire : Séance du jeudi 27 août 2020 - Délibérations n° 200827_01 à 65

mis à jour 25.11.20

  • Description: Conseil Communautaire : Séance du jeudi 27 août 2020 - Délibérations n° 200827_01 à 65
  • Version: 27 août 2020 - Taille: 23,16 Mo

Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du jeudi 27 août 2020

mis à jour 25.11.20

  • Description: Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du jeudi 27 août 2020
  • Version: 27 août 2020

Décision du Président - DP202008_14

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 1 ( plan et espace de travail et mobilier de classement hors rayonnage) du marché n° 2019GCC001.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_13

mis à jour 16.09.20

  • Description: Déclaration sans suite de la consultation relative au lot n° 1 et d’infructuosité du lot n° 3 du marché n° 2020GEA007 portant sur les travaux de modernisation de l’adduction et de la desserte en eau potable partie haute Manapany les Hauts.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_12

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_11

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la piétonisation de la rue du Père Boiteau.
  • Version: 10 septembre 2020

COMMUNIQUE DE PRESSE : Conseil Communautaire du 27 août 2020

mis à jour 25.11.20

  • Description: Le conseil communautaire se réunit ce jour, jeudi 27 août 2020 afin d’examiner près de 65 dossiers. Parmi ces points, les élus seront appelés à se prononcer notamment sur le déploiement d’Altervélo, la mise en place d’un service de covoiturage ainsi que l
  • Version: 27 août 2020
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