Conseil Communautaire : Séance du 22 mars 2022 - Délibérations n° 220322_01 à 30

22 mars 2022 Publié dans Actualités : Projets

Les Élus de la CIVIS se réunissaient le mardi 22 mars 2022 à la salle Le Kerveguen de Saint-Pierre pour décider des grandes orientations de l’intercommunalité et des projets à mettre en place.

30 points étaient inscrits à l’ordre du jour.

REF	NUMERO	INTITULE	ANNEXES
MP	220322_01	Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.
MP	220322_02	Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 février 2022.
MJ	220322_03	Renouvellement du Bureau du Conseil Communautaire.
JLM	220322_04	Modification de la composition du Bureau - Election du 2^ème Vice-Président.
JLM	220322_05	Modification de la composition du Bureau - Election des 6^ème et 7^ème autres membres du Bureau.
JLM	220322_06	Réélection des représentants de la CIVIS au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS).
JLM	220322_07	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission « Grands projets – Aménagement du territoire – Mobilité – Transports ».
JLM	220322_08	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission « Economie – Tourisme – Rayonnement territorial ».
JLM	220322_09	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission « Environnement – Transition énergétique - Développement durable - Patrimoine ».
JLM	220322_10	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SEMADER.
JLM	220322_11	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Groupement des Autorités Organisatrices de Transports (GART).
JLM	220322_12	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission intercommunale d’accessibilité de la CIVIS.
JLM	220322_13	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de l’association TRANS.CITE.
JLM	220322_14	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SPL Sources & Eaux.
JLM	220322_15	Modification de la représentation de la CIVIS au sein des organes de la SPL Grand Sud.
JLM	220322_16	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission de suivi et de contrôle de la DSP Transport 2018-2024.
JLM	220322_17	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la régie « Destination Sud Réunion ».
JLM	220322_18	Réélection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
JLM	220322_19	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SEMITTEL.
JLM	220322_20	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la Mission Locale Sud.
JLM	220322_21	Modification de la représentation de la CIVIS au Conseil d’Exploitation de la régie du Service Public Intercommunal de l’Eau Potable (SPIEP).
JLM	220322_22	Modification de la représentation de la CIVIS au Conseil d’Exploitation de la régie du Service Public Intercommunal d’Assainissement Non Collectif (SPIANC).
JLM	220322_23	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SEMRRE.
JLM	220322_24	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Syndicat Mixte de Pierrefonds.
JLM	220322_25	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la Commission d’Indemnisation Amiable (CIA) pour les commerçants impactés par les travaux du BHNS de L’Etang-Salé.
JLM	220322_26	Modification de la représentation de la CIVIS au sein des Conseils d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE) de la commune de L’Etang-Salé.
JLM	220322_27	Modification de la représentation de la CIVIS au sein du SMEP SCOT.
JLM	220322_28	Modification de la représentation de la CIVIS au sein des Comités de Pilotage des Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de Saint-Pierre/Le Tampon et de L’Etang-Salé.
JLM	220322_29	Modification de la représentation de la CIVIS au sein de l’Etablissement Public Foncier de La Réunion (EPFR).
JLM	220322_30	Désignation de deux représentants de la CIVIS à la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR).