Conseil Communautaire : Séance du 22 mars 2022 - Délibérations n° 220322_01 à 30

  • Publish Up Date: 22 mars 2022
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: Séance du 22 mars 2022
  • Vues: 798

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

MP

220322_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

   

MP

220322_02

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 février 2022.

   

MJ

220322_03

Renouvellement du Bureau du Conseil Communautaire.

   

JLM

220322_04

Modification de la composition du Bureau - Election du 2ème Vice-Président.

   

JLM

220322_05

Modification de la composition du Bureau - Election des 6ème et 7ème autres membres du Bureau.

   

JLM

220322_06

Réélection des représentants de la CIVIS au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS).

   

JLM

220322_07

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission « Grands projets – Aménagement du territoire – Mobilité – Transports ».

   

JLM

220322_08

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission « Economie – Tourisme – Rayonnement territorial ».

   

JLM

220322_09

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission « Environnement – Transition énergétique - Développement durable - Patrimoine ».

   

JLM

220322_10

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SEMADER.

   

JLM

220322_11

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Groupement des Autorités Organisatrices de Transports (GART).

   

JLM

220322_12

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission intercommunale d’accessibilité de la CIVIS.

   

JLM

220322_13

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de l’association TRANS.CITE.

   

JLM

220322_14

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SPL Sources & Eaux.

   

JLM

220322_15

Modification de la représentation de la CIVIS au sein des organes de la SPL Grand Sud.

   

JLM

220322_16

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la commission de suivi et de contrôle de la DSP Transport 2018-2024.

   

JLM

220322_17

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la régie « Destination Sud Réunion ».

   

JLM

220322_18

Réélection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

   

JLM

220322_19

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SEMITTEL.

   

JLM

220322_20

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la Mission Locale Sud.

   

JLM

220322_21

Modification de la représentation de la CIVIS au Conseil d’Exploitation de la régie du Service Public Intercommunal de l’Eau Potable (SPIEP).

   

JLM

220322_22

Modification de la représentation de la CIVIS au Conseil d’Exploitation de la régie du Service Public Intercommunal d’Assainissement Non Collectif (SPIANC).

   

JLM

220322_23

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SEMRRE.

   

JLM

220322_24

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du Syndicat Mixte de Pierrefonds.

   

JLM

220322_25

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de la Commission d’Indemnisation Amiable (CIA) pour les commerçants impactés par les travaux du BHNS de L’Etang-Salé.

   

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220322_26

Modification de la représentation de la CIVIS au sein des Conseils d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE) de la commune de L’Etang-Salé.

   

JLM

220322_27

Modification de la représentation de la CIVIS au sein du SMEP SCOT.

   

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220322_28

Modification de la représentation de la CIVIS au sein des Comités de Pilotage des Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de Saint-Pierre/Le Tampon et de L’Etang-Salé.

   

JLM

220322_29

Modification de la représentation de la CIVIS au sein de l’Etablissement Public Foncier de La Réunion (EPFR).

   

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220322_30

Désignation de deux représentants de la CIVIS à la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR).