Décision du Président du mois de juillet 2022

  • Publish Up Date: 31 juillet 2022
  • Chargé(s): 47
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: juillet
  • Vues: 337

DP202207_01

Création d’une régie de recettes pour la participation des familles au paiement des abonnements de transport scolaire

DP202207_02

Modification du plan de financement relatif à l'opération de renforcement du réseau d’eau potable de la Ravine Sèche.

DP202207_03

Attribution du marché n° 2021PRD019 de contrôles et vérifications périodiques obligatoires (CVPO).

DP202207_04

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201608_19, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et madame Guylène HOAREAU.

DP202207_05

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – approbation du projet d’avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201601_01, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et monsieur Dominique BOULANGER.

DP202207_06

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – approbation du projet d’avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201607_04, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et monsieur Gérard RIVIERE.

DP202207_07

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – approbation du projet d’avenant n° 3 a la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201601_06, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et madame Odile HOUOT-TULLIO.

DP202207_08

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 3 a la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201602_07, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et madame Melanie PAYET.

DP202207_09

Archipel des Métiers d’art – Cilaos – approbation du projet d’avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201607_03, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et madame Edwina MAILLOT.

DP202207_10

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – Approbation du projet d’avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201603_09, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et madame Karine TURPIN.

DP202207_11

Archipel des Métiers d’Art – Cilaos – approbation du projet d’avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public, autorisée par décision du Président n° DP201607_05, pour l’exploitation d’un local individuel conclue entre la CIVIS et Ti MACARON PEI / MON TI SAVON.

DP202207_12

Demande de financement et programmation d’actions dans le cadre du dispositif PLIE pour l’année 2021-2022.

DP202207_13

Envoi en mission - Réunion de travail avec la Direction Générale de Provence tourisme 76ème édition du festival d’Avignon - Visite des carrières de lumières - Festival résonance Marseille-Provence gastronomie : les diner-insolites.          

DP202207_14

Demande de subventions relative aux « travaux de réparation des ouvrages de prévention des inondations » au titre du programme de rattrapage en matière d’équipements structurants fonds exceptionnel d’investissement (F.E.I.) -2022.

DP202207_15

Décision d’indemnisation de Pacifica suite au sinistre survenu le 24 avril 2021 dans la zone industrielle n° 3 à Saint-Pierre et concernant le véhicule Mégane III DC I immatriculé CH-498-QC de Monsieur Emry Robert.

DP202207_16

Mise à jour de l’inventaire A de la DSP 2018-2024 - Mise à disposition de CINEO par la CIVIS de 500 vélos électriques (VAE).

DP202207_17

Mise à jour de l’inventaire A de la DSP 2018-2024 - Mise à disposition de CINEO par la CIVIS de matériels pour le centre technique Alternéo.

DP202207_18

Mise à jour de l’inventaire A de la DSP 2018-2024 - Mise à disposition de CINEO par la CIVIS du Centre Technique Alternéo.

DP202207_19

Mise à jour de l’inventaire A de la DSP 2018-2024 - Mise à disposition de CINEO par la CIVIS des matériels pour le service Altervélo Libre-Service (VLS.

DP202207_20

Parking relais situe à l’entrée ouest de saint-pierre : abrogation de l’ancien règlement intérieur approbation du nouveau règlement intérieur.

DP202207_21

Conclusion d’un avenant n° 3 au lot n° 9 (résine de sol) du marché n° 2018tSP023 travaux pour la réalisation du centre technique de transports de la CIVIS.

DP202207_22

Conclusion d’un avenant n° 3 au lot n° 16 (espaces verts) du marché de travaux pour la réalisation du centre technique de transports de la CIVIS.