Conseil Communautaire : Séance du 18 février 2022 - Délibérations n° 220218_01 à 37

  • Publish Up Date: 18 février 2022
  • Chargé(s): 45
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: Séance du 18 février 2022
  • Vues: 1239

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

MP

220218_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

5.2

 

MP

220218_02

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 décembre 2021.

5.2

 

JLM

220218_03

Motion relative à l’accompagnement des professionnels des métiers de l’hôtellerie de la restauration et de l’évènementiel.

9.4

 

JLM

220218_04

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Autorisation de signature donnée au Président.

5.7

 

MJ

220218_05

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

4.1

Rapport

MJ

220218_06

Liste des emplois fonctionnels pouvant bénéficier de l’attribution d’un véhicule de fonction.

4.5

 

FM

220218_07

Véhicules de service - Liste des emplois portant autorisation de remisage à domicile au titre de l’année 2022.

9.1

 

JLM

220218_08

Orientations budgétaires 2022 - Rapport sur la situation en matière de développement durable.

7.1

 

JLM

220218_09

Vote du débat sur les Orientations Budgétaires pour l’exercice 2022.

7.1

DOB

PD

220218_10

Adoption d’un Règlement Budgétaire Financier.

7.1

Règlement

PD

220218_11

Attribution de compensation de la Cotisation Economique Territoriale (ex taxe professionnelle) pour l’exercice 2022.

7.6

 

PD

220218_12

Gestion de la dette et de la trésorerie - Autorisation accordée au Président pour la gestion active de la dette pour l’exercice 2022 pour le budget principal et l’ensemble des budgets annexes.

7.3

 

PD

220218_13

Garantie d’emprunt de la SHLMR - Opération « Jardin d’Amalthée » 8 LLTS sur la commune de Saint-Pierre.

7.3

Contrat

PD

220218_14

Garantie d’emprunt de la SIDR - Opération « Pieds des Roches » 36 LLTS sur la commune de L’Etang-Salé.

7.3

Contrat

PD

220218_15

Mise en place de fonds de concours pour le financement de l’acquisition foncière destinée au futur garage municipal sur la commune de Cilaos.

7.8

Convention

PD

220218_16

Mise en place de fonds de concours pour le financement de l’acquisition de matériels informatiques et de logiciels sur la commune de Cilaos.

7.8

Convention

PD

220218_17

Mise en place de fonds de concours pour le financement de l’aménagement de
sanitaires-toilettes publiques sur la commune de Cilaos.

7.8

Convention

PD

220218_18

Mise en place de fonds de concours pour le financement de la pose d’enrobés sur les voiries communales de la commune de Cilaos.

7.8

Convention

BH

220218_19

Reprises et constitutions de provisions dans le cadre de divers contentieux.

7.1

 

MJ

220218_20

Création de deux emplois de chargé de projet accompagnement des familles endeuillées.

4.2

 

JT

220218_21

Modification du tableau des effectifs de la CIVIS.

4.1

 

LL

220218_22

Approbation de la convention de financement relative aux aides aux temps libres (ATL) familles ou enfants entre la CAF et la CIVIS dans le cadre des séjours familiaux des allocataires au camping de L’Etang-Salé – Année 2022.

8.2

Convention

LL

220218_23

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « ADASE » au titre de l’année 2022.

7.5

Convention

LL

220218_24

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « JADES » au titre de l’année 2022.

7.5

Convention

KE

220218_25

Autorisation de signature du marché portant sur la réalisation de missions d’investigations complémentaires et inspections télévisées sur réseaux sur le territoire de la CIVIS.

1.1

 

TP

220218_26

NEO - TCSP de Saint-Louis - Approbation d’un protocole d’accord transactionnel.

8.4

Protocole

TP

220218_27

NEO – BHNS de L’Etang-Salé - Acquisition de la parcelle cadastrée section AW n° 392.

3.1

 

TP

220218_28

NEO – BHNS de L’Etang-Salé - Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section AI n° 2120 et n° 2126.

3.1

 

KE

220218_29

Autorisation de signature du marché 3 « Infrastructures » de l’opération BHNS de L’Etang-Salé.

1.1

Annexe

TP

220218_30

Approbation de la convention opérationnelle d’acquisition foncière n° 05 21 03 pour une opération immobilière sur la commune de Petite-Ile.

3.1

Convention

TP

220218_31

Etablissement d’une procédure d’enquête publique pour instaurer une servitude sur la parcelle cadastrée section DN n° 105 sur la commune de Saint-Louis.

8.4

 

JLM

220218_32

ZAC Roland Hoareau – Signature des baux à construction – Agrément du Conseil Communautaire sur les conditions de mise à bail à construction.

8.4

 

JLM

220218_33

Réalisation de l’accès au CTVD en passant sous le pont de la rivière Saint-Etienne - Prolongation des délais et actualisation du budget de la convention de mandat.

1.3

Convention

YK

 

Fixation de la Redevance pour l’Occupation du Domaine Public Electricité de la CIVIS.

RETIRE

SB

220218_34

Approbation du zonage d’assainissement de la commune Petite-Ile sur le territoire de la CIVIS avant mise en enquête publique.

8.4

 

KE

220218_35

Conclusion d’un avenant n° 3 au marché de maitrise d’œuvre partielle relative à l’aménagement de la rivière d’Abord à Bassin Plat.

1.6

 

KE

220218_36

Conclusion d’un avenant n° 1 au marché de réhabilitation de l’usine de potabilisation du Ouaki – Lot 3 « Réseaux AEP & AEU de raccordement de la station – Commune de Saint-Louis ».

1.1

 

MP

220218_37

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.

5.2