Direction des Instances Délibérantes Archive

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Direction des Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - Mois de mai 2021

mis à jour 12.05.21

  • Description: Décision du Président - Mois de mai 2021
  • Version: Mai 2021

Décision du Président - Mois d'avril 2021

mis à jour 12.05.21

  • Description: Décision du Président - Mois d'avril 2021
  • Version: Avril 2021 (mise à jour)

Décision du Président - Mois de mars 2021

mis à jour 23.04.21

  • Description: Décision du Président - Mois de mars 2021
  • Version: Mise à jour du 23 avril 2021

Représentants CIVIS

mis à jour 14.04.21

  • Description: Représentations CIVIS
  • Version: mise à jour au 9 avril 2021

Décision du Président - Mois de février 2021

mis à jour 24.02.21

  • Description: Décision du Président - Mois de février 2021
  • Version: Février 2021 : mise à jour

Décision du Président - Mois de Janvier 2021

mis à jour 04.02.21

  • Description: Décision du Président - Mois de Janvier 2021
  • Version: 3 février 2021 - Taille: 1.35 Mo

Décision du Président - mois de décembre - DP202012 de 01 à 23

mis à jour 04.01.21

  • Description: Décision du Président - mois de décembre - DP202012 de 01 à 23
  • Version: 4 janvier 2021 - 3,20Mo

Décision du Président - mois de novembre - DP202011-01 à DP202011-16

mis à jour 04.12.20

  • Description: Décision du Président - mois de novembre - DP202011-01 à DP202011-16
  • Version: 4 décembre 2020 - 2,52Mo

Décision du Président - Mois d'octobre - DP202010-01 à DP202010-23

mis à jour 16.11.20

  • Description: Décision du Président - Mois d'octobre - DP202010-01 à DP202010-23
  • Version: 10 novembre 2020 - 3,46Mo

Décision du Président - Mois de Septembre - DP202009-01 à DP202009-16

mis à jour 22.10.20

  • Description: Décision du Président - Mois de Septembre - DP202009-01 à DP202009-16
  • Version: 29 septembre 2020 - Taille: 2.65 Mo

Décision du Président - DP202008_14

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 1 ( plan et espace de travail et mobilier de classement hors rayonnage) du marché n° 2019GCC001.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_13

mis à jour 16.09.20

  • Description: Déclaration sans suite de la consultation relative au lot n° 1 et d’infructuosité du lot n° 3 du marché n° 2020GEA007 portant sur les travaux de modernisation de l’adduction et de la desserte en eau potable partie haute Manapany les Hauts.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_12

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_11

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la piétonisation de la rue du Père Boiteau.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_10

mis à jour 15.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 6 au marché n° 2016TSP014 - marché de maîtrise d'œuvre pour l'opération de construction d'un centre technique des transports comprenant un bâtiment administratif, des ateliers et un centre de remisage des bus.
  • Version: 27 août 2020
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