Conseil Communautaire : Séance du lundi 27 juillet 2020 - Délibérations n° 200727_01 à 42

  • Publish Up Date: 28 juillet 2020
  • Chargé(s): 72
  • Auteur: CIVIS / Direction des Instances Délibérantes
  • Version: 27 juillet 2020 - Taille: 15,62 Mo
  • Vues: 231

 

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

MP

200727_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire

 

 

MP

200727_02

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 juin 2020.

 

 

MP

200727_03

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020.

 

 

JT

200727_04

Indemnités de fonction du Président, des
Vice-Présidents et des conseillers communautaires de la CIVIS.

 

 

JT

200727_05

Orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires.

 

 

MJ

200727_06

Montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par les représentants de la CIVIS dans les Etablissements Publics Locaux (EPL).

 

 

PD

200727_07

Gestion de la dette et de la trésorerie - Autorisation accordée au Président pour la gestion active de la dette pour l’exercice 2020 pour le budget principal et l’ensemble des budgets annexes.

 

 

PD

200727_08

Approbation des comptes de gestion 2019 du budget principal de la CIVIS et du budget annexe GEMAPI.

 

CG

PD

200727_09

Vote du Compte Administratif du budget principal de la CIVIS et du budget annexe GEMAPI pour l’exercice 2019.

 

CA

PD

200727_10

Affectation du résultat de l’exercice 2019 du budget principal de la CIVIS.

 

 

PD

200727_11

Affectation du résultat de l’exercice 2019 du budget annexe GEMAPI de la CIVIS.

 

 

JLM

200727_12

Cautionnement de la CIVIS relatif à un crédit de 9 333 000 € souscrit auprès de la Caisse d’Epargne CEPAC par la Société Publique Locale Grand Sud (SPL Grand Sud) dans le cadre du financement de la concession d’aménagement « Réalisation de la zone industrielle n° 4 ».

 

 

JLM

200727_13

Désignation des représentants de la CIVIS au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la SEMADER.

 

 

JLM

200727_14

Désignation des représentants de la CIVIS au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la SEMRRE.

 

 

JLM

200727_15

Désignation des représentants de la CIVIS au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la SEMITTEL.

 

 

JLM

200727_16

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Syndicat Mixte de traitement des déchets ILEVA.

 

 

JLM

200727_17

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du SMEP SCOT.

 

 

JLM

200727_18

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Syndicat Mixte des Hirondelles.

 

 

JLM

200727_19

Désignation du représentant de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SAPHIR.

 

 

JLM

200727_20

Désignation des représentants de la CIVIS au sein des organes de la SPL Grand Sud.

 

 

JLM

200727_21

Désignation des représentants de la CIVIS au sein des organes de la SPL OPUS.

 

 

JLM

200727_22

Désignation des représentants de la CIVIS au sein des organes de la SPL Energies Réunion.

 

 

JLM

200727_23

Désignation des représentants de la CIVIS au sein des organes de la SPL Ecologie et Développement Durable des Espaces Naturels (SPL EDDEN).

 

 

JLM

200727_24

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la SPL Sources & Eaux.

 

 

JLM

200727_25

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Syndicat Mixte de Pierrefonds.

 

 

JLM

200727_26

Composition et modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).

 

 

JLM

200727_27

Composition et modalités d’élection de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).

 

 

JLM

200727_28

Composition, règlement intérieur et mode de scrutin de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

 

RI

JLM

200727_29

Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) et détermination du mode de scrutin.

 

 

JLM

200727_30

Désignation des représentants de la CIVIS au sein de l’Etablissement Public Foncier de La Réunion (EPFR) et au sein de la Commission Foncière de l’EPFR.

 

 

JLM

200727_31

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de la régie « Destination Sud Réunion ».

 

 

JLM

200727_32

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Conseil d’Administration de l’Université.

 

 

JLM

200727_33

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie de La Réunion (IUT).

 

 

JLM

200727_34

Désignation des représentants de la CIVIS au sein du Conseil de la Faculté des Sciences de l’homme et de l’environnement.

 

 

JLM

200727_35

Désignation des représentants de la CIVIS au sein de la Technopole de La Réunion.

 

 

JLM

200727_36

Désignation des représentants de la CIVIS au sein de la Commission Consultative Paritaire (CCP) du Syndicat Intercommunal d’Electricité de La Réunion (SIDELEC Réunion).

 

 

JLM

200727_37

Désignation d’un représentant de la CIVIS au sein de la Commission Départementale des Valeurs Locatives des Locaux Professionnels (CDVLLP).

 

 

FM

200727_38

NEO – BHNS de l’Etang-Salé – Approbation de la composition et du défraiement du Président de La Commission d’Indemnisation Amiable (CIA) pour les commerçants impactés par lest travaux.

 

 

JLM

200727_39

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).

 

 

JLM

200727_40

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).

 

 

JLM

200727_41

Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

 

 

JLM

200727_42

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.