Conseil Communautaire : Séance du lundi 15 juin 2020 - Délibérations n° 200615_01 à 15

  • Publish Up Date: 19 juin 2020
  • Chargé(s): 64
  • Auteur: CIVIS / Direction des Instances Délibérantes
  • Version: lundi 15 juin 2020 - Taille : 4,11 Mo
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 JUIN 2020

A 17 h 00 en la salle Le Kerveguen - Saint-Pierre

 

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

MP

200615_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

 

 

MP

200615_02

Approbation du Procès-verbal  dConseil Communautaire du 5 mai 2020.

 

 

KE

200615_03

Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).

 

 

 LL

 200615_04

ZAC   Roland   Hoareau    – Signature des baux à

construction – Agrément du Conseil Communautaire sur les conditions de mise à bail à construction.

 

 

AH

200615_05

Prorogation des délais de compromis de vente compte tenu de l’état d’urgence sanitaire lié au Covid–19.

 

 

 YK

 200615_06

Mise à jour de l’inventaire A de la DSP 2018-2024 - Mise à disposition de CINEO par la CIVIS de deux véhicules 100 % électriques (type ZOE).

 

 

 YK

 200615_07

Convention de partenariat entre la Région Réunion et la CIVIS sur les études de faisabilité relative au Réseau

Régional de Transport Guidé (RRTG) - Sections de Saint-Leu à Saint-Joseph, dites S1, S2 et S3.

 

Convention

SB

200615_08

Approbation de la convention d'utilité sociale 2019-2025 de la SEDRE et autorisation de signature.

 

Convention

YK

200615_09

Situation crise sanitaire Covid-19 - Remboursement partiel des abonnements scolaires.

 

 

KE

200615_10

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

 

 

MP

200615_11

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.