Conseil Communautaire : Séance du 6 septembre 2022 - Délibérations n° 220906_01 à 47

  • Publish Up Date: 06 septembre 2022
  • Chargé(s): 33
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: Séance du 6 septembre 2022
  • Vues: 459

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

MP

220906_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

   

MP

220906_02

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 juin 2022.

 

PV

JLM

220906_03

Rapport d’activité des services de la CIVIS – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_04

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SPL Horizon – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_05

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SPL EDDEN – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_06

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SPL OPUS – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_07

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SEMADER – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_08

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SEMRRE – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_09

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SEMITEL – Exercice 2021.

 

Rapport

PD

220906_10

Adhésion de la CIVIS à l’association ATMO REUNION.

 

Statuts

BM

220906_11

Adhésion de la CIVIS à l’association Réseau des Collectivités territoriales pour une Economie Solidaire.

 

Statuts

BM

220906_12

Adhésion de la CIVIS à l’association Alliance Villes Emploi.

 

Statuts

JLM

220906_13

Désignation d’un représentant de la CIVIS au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC).

   

IHH

220906_14

Archipel des Métiers d’Arts à Cilaos – Création d’une commission ad’hoc pour l’attribution des locaux.

   

IHH

220906_15

Aménagement de l’arrière-plage de L’Etang-Salé – Création d’une commission ad’hoc pour l’attribution des futurs snacks et toute autre affaire en lien avec les occupations du domaine public.

   

YK

220906_16

Ajustement de la composition du comité des partenaires.

   

PD

220906_17

Regroupement des budgets annexes Régie et Concession - Création de 3 budgets annexes.

   

PD

220906_18

Mise en place de fonds de concours pour le financement de la modernisation des voies communales 2022 sur la commune des Avirons.

 

Convention

PD

220906_19

Mise en place de fonds de concours pour le financement de la réalisation de travaux et l’acquisition de divers équipements sur la commune de Petite-Ile.

 

Convention

PD

220906_20

Attribution d’une subvention à l’association « ASETIS » au titre de l’année 2022.

 

Convention

PD

220906_21

Attribution d’une subvention à l’association « Mission Locale Sud » au titre de l’année 2022.

 

Convention

PD

220906_22

Convention de partenariat entre la CIVIS, l’Université de La Réunion et l’institut Universitaire Technologique (IUT) au titre de l’année 2022.

 

Convention

PD

220906_23

Attribution d’une subvention au « Club Cycliste
Saint-Louisien » au titre de l’année 2022.

 

Convention

MQ

220906_24

Attribution d’une subvention d’investissement relative à la phase étude d’une plateforme démonstrative et collaborative d’innovations en bâti tropical et numérique sur Techsud.

 

Convention

CL

220906_25

Enquête de recensement de la population 2023 – Prise en charge des frais de mission d’expertise du RIL sur Cilaos.

   

AH

220906_26

Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 2347 sur la commune de L’Etang-Salé pour la réalisation du BHNS en traversée de L’Etang-Salé-Les-Hauts.

   

JLM

220906_27

ZAC Roland Hoareau - Approbation de la convention de participation des constructeurs n’ayant pas acheté le terrain à l’aménageur - SCI LC & OLIVIER - Permis de construire n° 97416 22A0269.

 

Convention

YK

220906_28

Conclusion de la commande portant sur l'achat, pour l’année 2022, de 100 vélos électriques et de mobiliers d’accroche dans le cadre de la Centrale d’Achat de Transport Public (CATP) AGIR.

 

Annexe

YK

220906_29

Convention de mise à disposition à titre gratuit de la commune de Saint-Pierre à la CIVIS du local « Maison Vélo » situé à la mairie annexe de Bois d’Olives.

 

Convention

AH

220906_30

Délégation de la maîtrise d’ouvrage de la convention relative à l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain du grand centre-ville de Saint-Pierre.

 

Convention

AH

220906_31

Approbation de la convention relative à la mise en œuvre d’un outil de gestion des PILHI entre la CIVIS et l’AGORAH.

 

Convention

AH

220906_32

Avis d’opportunité et participation financière de la CIVIS à l’opération SODEGIS « LA FORET » au titre du PLH.

 

Convention

AH

220906_33

Avis d’opportunité et participation financière de la CIVIS à l’opération SODEGIS « LE RUISSEAU » au titre du PLH.

 

Convention

AH

220906_34

Convention entre le Préfet de La Réunion et la CIVIS concernant les conditions et les modalités d’accès au système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social.

 

Convention

AH

220906_35

Subvention à l’Agence Immobilière Solidarité et investissement locatif (Agence Soleil) - Exercice 2022.

 

Convention

YK

220906_36

Répartition des recettes des Forfaits de
Post-Stationnement de l’année 2022 entre la CIVIS et la commune de Saint-Pierre.

 

Convention

KE

220906_37

Autorisation de signature du marché portant sur la collecte et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés de la CIVIS.

   

JT

220906_38

Définition des besoins et autorisation de signature du marché de mise à disposition de caissons, de collecte et de traitement des déchets issus de la déchèterie de la ZAC Roland Hoareau à Pierrefonds et de la déchèterie de la Rivière Saint-Louis.

   

SB

220906_39

Avis de la CIVIS sur les Projets d’ILEVA d’extension de l’ISDND (tranche 7) et d’implantation de panneaux photovoltaïques sur le site du CTVD de la Rivière
Saint-Etienne – Commune de Saint-Pierre (974)
.

   

SB

220906_40

Modification de la subvention d’investissement au Conservatoire du Littoral pour la valorisation des paysages et l’accueil du public sur le site de L’étang du Gol sur les communes de Saint-Louis et de L’Etang-Salé.

 

Convention

SB

220906_41

Désignation du directeur de la régie du Service Public Intercommunal de l’Eau Potable (SPIEP).

   

SB

220906_42

Désignation du directeur de la régie du Service Public Intercommunal d’Assainissement Collectif (SPIAC).

   

SB

220906_43

Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de concession du service public d'eau potable de la commune de
Saint-Pierre.

 

Avenant

JLM

220906_44

Déclaration d’intérêt communautaire pour le financement de l’achat d’articles à destination de jeunes enfants et enfants en bas âge de l’association le CEP.

   

JLM

220906_45

Déclaration d’intérêt communautaire de l’action « Lutte contre l’isolement des personnes âgées par la mise en place d’activités socioculturelles » de l’Association Fraternelle de Saint-François Xavier.

 

Annexe

JLM

220906_46

Convention cadre relative au partenariat entre la CIVIS et la Maison France Services de la commune de Cilaos dans le cadre du dispositif PLIE « Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi ».

 

Convention

MP

220906_47

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.

   
  • Saint-Pierre

    La baignade sur les plages de Saint-Pierre est interdite jusqu'à nouvel ordre

    RUNEO vous informe sur l’incident de la station d’épuration de Pierrefonds et des rejets en mer.

    En lien avec les autorités administratives et sanitaires, la CIVIS informe que l’ensemble des zones de baignade des plages de Saint-Pierre : sont interdites à la baignade dès ce matin dans l’attente des résultats des analyses de l'ARS.

    En conséquence, la baignade sur les plages de Saint-Pierre est interdite jusqu'à nouvel ordre.

  • Les Avirons

    Information sécheresse : Point de situation au 01/12/2022 à 13h30 heures

    La Réunion vit depuis plusieurs semaines une période de sécheresse exceptionnelle. 2022 est l’année la plus sèche depuis 51 ans, selon Météo France.

    Les pluies de ces derniers jours ne permettent pas de recharger suffisamment la ressource en eau. CISE Réunion est contrainte de limiter la distribution en eau sur le secteur du Tévelave.

    A cet effet, la distribution de l’eau se fait comme suit :

  • Cilaos

    Information sécheresse : Cilaos - Coupure d'eau à Bras-Sec

    Coupure d'eau à Bras-Sec

    En cette période de sécheresse, les ressources en eau s’amenuisent de plus en plus. La commune de Cilaos n’est malheureusement pas épargnée par ce phénomène climatique.

    C’est pourquoi, la CIVIS informe les abonnés du secteur de Bras Sec que la distribution en eau sera exceptionnellement interrompue entre 21h et 5h du matin dans la nuit du mardi 29 au mercredi 30 novembre 2022.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 29 novembre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 29 novembre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Saint-Pierre

    Incendie à Pierrefonds maîtrisé

    Un feu s’est déclaré ce matin, lundi 28 novembre 2022, sur un terrain attenant aux locaux du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) à Pierrefonds.

    Rapidement mobilisés, les pompiers sont arrivés sur place afin de circonscrire l’incendie.

  • Les Avirons

    Information sécheresse : diminution des ressources - Coupures aux Avirons

    CISE Réunion vous informe

    Au regard de la sécheresse qui sévit, les ressources en eau ont fortement diminué.  De ce fait, CISE Réunion informe ses abonnés de la commune des Avirons – Tévelave, qu’elle est contrainte de procéder à des coupures d’eau.

    A cet effet, un plan de distribution est programmé comme suit à partir du 28 novembre 2022 :

  • Les Avirons

    Information sécheresse : Diminution des ressources, perturbation de la distribution (Les Avirons)

    CISE Réunion vous informe

    CISE Réunion informe ses abonnés de la commune des Avirons que suite à une diminution des ressources et une augmentation de la distribution en eau, un plan de coupure est programmé du 25 au 28 Novembre 2022 comme suit : De nuit : 18h à 6h.

    Sur les secteurs suivants :

  • Les Avirons

    Les Avirons : Alerte sécheresse !

    Depuis quelques semaines, la sécheresse se fait ressentir sur toute l’île.

    Et si quelques pluies ont été observées ici ou là, elles sont insuffisantes et entraînent sur la durée, un manque dans les ressources en eau de surface de la commune des Avirons plus précisément sur le secteur du Tévelave. 

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 16 novembre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mercredi 16 novembre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 18 octobre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 18 octobre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Balade touristique à Saint-Pierre avec l'application “Géovelo”

    Ce samedi 15 octobre de 9H30 à 12H00, on vous attend devant LA POSTE DE SAINT-PIERRE ! Pour faire une balade touristique ou encore évaluer votre parcours, grâce à l'application “Géovelo”, le GPS du cycliste, disponible à La Réunion !

    Avec le SMTR (syndicat mixte de transports de La Réunion), en partenariat avec la ville de Saint-Pierre.

     

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 4 octobre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 4 octobre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

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