Conseil Communautaire : Séance du 1er avril 2022 - Délibérations n° 220401_01 à 39

  • Publish Up Date: 01 avril 2022
  • Chargé(s): 37
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: Séance du 1er avril 2022
  • Vues: 768

NUMERO

INTITULE

220401_01

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

220401_02

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mars 2022.

220401_03

Information du Conseil Communautaire sur les marchés notifiés en 2021.

220401_04

Modification de la représentation de la CIVIS au Conseil d’Exploitation de la régie du Service Public Intercommunal d’Assainissement Collectif (SPIAC).

220401_05

Vote du budget principal de la CIVIS et de l'ensemble des budgets annexes pour l'exercice 2022.

220401_06

Vote de nouvelles Autorisations de Programme (AP) et modification des Crédits de Paiement (CP) ultérieurs - Budget principal de la CIVIS.

220401_07

Vote de nouvelles Autorisations de Programme (AP) et modification des Crédits de Paiement (CP) ultérieurs - Budget annexe GEMAPI.

220401_08

Vote de la création des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) ultérieurs - Budget annexe de l'eau en concession.

220401_09

Vote de la création des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) ultérieurs - Budget annexe eau rattaché.

220401_10

Vote de la création des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) ultérieurs - Budget annexe de l'assainissement en concession.

220401_11

Vote de la création des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) ultérieurs - Budget annexe assainissement rattaché.

220401_12

Attribution de fonds de concours 2022 de la CIVIS à ses communes membres.

220401_13

Vote des taux de fiscalité ménages, du taux de fiscalité économique et du taux de TEOM 2022.

220401_14

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Convention avec l’Etat.

220401_15

ZAC Roland Garros Cilaos – Avis de la CIVIS sur les projets de cession – Lots libres.

220401_16

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « BOSKA » au titre de l’année 2022.

220401_17

Vente du lot n° 3 de la Zone d’Activité Economique sur la Rivière Saint-Louis - Commune de Saint-Louis.

220401_18

Vente du lot n° 4 de la Zone d’Activité Economique sur la Rivière Saint-Louis - Commune de Saint-Louis.

220401_19

Vente du lot n° 6 de la Zone d’Activité Economique sur la Rivière Saint-Louis - Commune de Saint-Louis.

220401_20

Vente du lot n° 7 de la Zone d’Activité Economique sur la Rivière Saint-Louis - Commune de Saint-Louis.

220401_21

Vente du lot n° 9 de la Zone d’Activité Economique sur la Rivière Saint-Louis - Commune de Saint-Louis.

220401_22

Vente du lot n° 11 de la Zone d’Activité Economique sur la Rivière Saint-Louis - Commune de Saint-Louis.

220401_23

Vente des parcelles cadastrées section CR n° 923 et
n° 1090 sur la commune de Saint-Pierre à la SPL Grand Sud.

220401_24

Acquisition d’une emprise de la parcelle cadastrée section AD n° 605 sur la commune de L’Etang-Salé.

220401_25

Acquisition de la parcelle cadastrée section AZ n° 997 sur la commune de Petite-Ile.

220401_26

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention opérationnelle d’acquisition foncière n° 05 12 02 pour une opération immobilière sur la commune de Petite-Ile.

220401_27

Approbation de la convention A16LS de servitude avec EDF.

220401_28

Approbation de la convention CI16LS de servitude avec EDF.

220401_29

NEO – Aménagement du Bus à Haut Niveau de Service en traversée de L’Etang-Salé-les-Hauts – Levée de la réserve émise par le commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique unique.

220401_30

ZAC Roland Hoareau - Approbation de la convention de participation des constructeurs n’ayant pas acheté le terrain à l’aménageur - SCI KEPHAS.

220401_31

Autorisation de signature du marché portant sur l’entretien et les travaux d’éclairage public urbain et de signalisation lumineuse tricolore.

220401_32

Autorisation de signature du marché portant sur la conception, la fourniture, la pose, la dépose et la maintenance de mobilier urbain sur le territoire de la CIVIS.

220401_33

Autorisation de signature du marché portant sur l’entretien des points d’arrêts du réseau de bus de la CIVIS.

220401_34

Autorisation de signature du marché portant sur la fourniture et/ou pose et/ou dépose de mobilier d’accroche vélo sur le territoire de la CIVIS.

220401_35

Approbation du nouveau règlement de voirie de la CIVIS.

220401_36

Autorisation de signature de l’accord-cadre de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation, l’extension et la création de postes de relevage sur le territoire de la CIVIS.

220401_37

Conclusion d’un avenant n° 3 au marché
n° 2016DMBSHA10 relatif à la maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’opération de mise en accessibilité des bâtiments de la CIVIS.

220401_38

Présentation des décisions prises par le Président au titre de sa délégation pour les marchés inférieurs aux seuils des procédures formalisées.

220401_39

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 22 septembre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 22 septembre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Saint-Louis,Les Avirons,Cilaos,Saint-Pierre,Petite-Île,L'Etang-Salé

    Lancement de ZENBUS

    Avec plus de 14 000 enfants transportés chaque jour sur son réseau de transport scolaire, la CIVIS offre à ses administrés une qualité de service toujours plus performante. Une fois de plus, elle se positionne comme précurseur en matière d’innovation.

    Depuis le 16 septembre 2022, la CIVIS met ainsi à disposition des parents d’élèves un tout nouveau dispositif : ZenBus.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 6 septembre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 6 septembre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 1er septembre 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  jeudi 1er septembre 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Les Avirons

    Les Avirons : Communiqué de la CISE sur les coupures d'eau à venir

    Dans le cadre des essais de mise en route de l'usine de potabilisation des eaux de Mélina, la CISE va devoir procéder à des coupures d'eau potable sur tout le territoire de la commune (hormis au Tévelave). 

     

  • L'Etang-Salé

    La ville de L'Etang-Salé vous convie aux : Jeux de la plage

    Vous étiez nombreux à nous le demander...

    La Ville de L'Étang-Salé a l'honneur de vous présenter : Les jeux de la plage !

    Ils sont enfin de retour les 05, 06 et 07 Août 2022 à L'Étang Salé.

    La Ville de L'Étang-Salé vous attend nombreux et nombreuses pour partager ces quelques jours de convivialité, d'amusement,
    et de divertissement !

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 29 juillet 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 29 juillet 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 12 juillet 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 12 juillet 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • L'Etang-Salé

    L'Etang-Salé : Accès au ponton interdit

    prévention

    Les épisodes récents de fortes houles ont gravement endommagé le ponton du Bassin Pirogue.

    Aussi, dans un souci de sécurité évident, la CIVIS vous informe que l’accès à ce ponton est strictement interdit et ce jusqu’à nouvel ordre.

  • Vigilance Vagues-Submersion

    La CIVIS vous informe : de grosses vagues de 4 à 6 mètres devraient approcher une grande partie de la côte nord-ouest à sud-est mardi soir.

    Un point culminant est attendu mercredi matin.

    Des submersions et des débordements sont attendus le long de la côte, de forts courants dans les passes et les lagons sont attendus lors du déchaînement de cette houle.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 28 juin 2022

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 28 juin 2022 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    •  La qualité de l’eau est Moyenne sur la plage de la Gendarmerie, sur la plage du Centre-ville et sur la plage de Terre Sainte. Un état des points de vulnérabilité de ces sites de baignade doit être fait. Néanmoins la qualité de l’eau reste favorable à la pratique de la baignade sur ces sites de baignade.
       
    •  La qualité de l’eau est BONNE qualité sur toutes les autres plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre, la pratique de la baignade y est donc favorable.

  • L'Etang-Salé

    L'Etang-Salé : dispositif Vigies Requins Renforcées

    Rappel à la plus grande prudence concernant le risque requin à La Réunion

    Le Centre Sécurité Requin rappelle aux pratiquants de sports de glisse qu’il convient de redoubler de prudence durant l’intersaison, période connue pour le rapprochement près des côtes réunionnaises des requins dangereux et donc propices à l'aggravation du niveau de risque d'attaque de requin.

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