Conseil Communautaire : Séance du 13 septembre 2021 - Délibérations n° 210913_01 à 61

  • Publish Up Date: 13 septembre 2021
  • Chargé(s): 70
  • Auteur: CIVIS / DID
  • Version: 13 septembre 2021
  • Vues: 666

REF

NUMERO

INTITULE

 

ANNEXES

JLM

210913_01

Motion relative au logement social à La Réunion.

   

MP

210913_02

Approbation du lieu de réunion du Conseil Communautaire.

   

MP

210913_03

Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juillet 2021.

   

JLM

210913_04

Rapport d'activité des services de la CIVIS - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_05

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SPL HORIZON REUNION - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_06

Rapport annuel du mandataire de la CIVIS, administrateur de la SPL OPUS - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_07

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SPL EDDEN - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_08

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SPL Grand Sud - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_09

Rapport annuel du mandataire de la CIVIS, administrateur de la SPL AFPAR - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_10

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SEMITTEL - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_11

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SEMADER - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_12

Rapport annuel des mandataires de la CIVIS, administrateurs de la SEMRRE - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_13

Rapport annuel d’activités de la SAPHIR - Exercice 2020.

 

Rapport

JLM

210913_14

Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Président.

   

PD

210913_15

Vote de la décision modificative n° 1 au budget principal 2021 de la CIVIS.

   

PD

210913_16

Vote de la décision modificative n° 1 au budget annexe GEMAPI de la CIVIS pour l’exercice 2021.

   

PD

210913_17

Autorisation permanente délivrée au Comptable Public pour l’engagement des poursuites.

   

PD

210913_18

Approbation de l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables.

   

PD

210913_19

Mise en place de fonds de concours pour le financement de l’opération d’aménagement du Centre Bourg de la Ravine des Cabris sur la commune de Saint-Pierre.

 

Convention

PD

210913_20

Mise en place de fonds de concours pour le financement de l’opération de réhabilitation du complexe sportif de Terre-Sainte sur la commune de Saint-Pierre.

 

Convention

PD

210913_21

Mise en place de fonds de concours pour le financement des travaux de modernisation du chemin La Pointe sur la commune des Avirons.

 

Convention

PD

210913_22

Mise en place de fonds de concours pour l’acquisition de la parcelle AR707 pour la réalisation d’une voie de désenclavement sur la commune des Avirons.

 

Convention

PD

210913_23

Mise en place de fonds de concours pour le financement de la construction d’un garage pour le service des sports sur la commune des Avirons.

 

Convention

PD

210913_24

Mise en place de fonds de concours pour le financement des travaux de mise aux normes de l’accessibilité de la mairie annexe du Tévelave et de la salle polyvalente sur la commune des Avirons.

 

Convention

PD

210913_25

Mise en place de fonds de concours pour le financement de la rénovation thermique des locaux du service Temps Libre sur la commune des Avirons.

 

Convention

PD

210913_26

Mise en place de fonds de concours pour le financement du changement de la cuve du filtre de piscine sur la commune des Avirons.

 

Convention

YK

210913_27

Contribution financière de la CIVIS au Syndicat Mixte des Transports de La Réunion (SMTR) au titre de l’année 2020.

   

MJ

210913_28

Création d’un troisième emploi de chef de projet « Petites Villes de demain » porté par l’Etat.

   

MJ

210913_29

Création d’un quatrième emploi de chef de projet « Petites Villes de demain » porté par la CIVIS et les communes dans le cadre du programme.

   

LL

210913_30

Attribution d’une subvention à l’association Tennis Club de Petite-Ile au titre de l’année 2021.

 

Convention

LL

210913_31

Attribution d’une subvention au Club Cycliste Saint-Louisien au titre de l’année 2021.

 

Convention

LL

210913_32

Attribution d’une subvention à l’association Mission Locale Sud au titre de l’année 2021.

 

Convention

LL

210913_33

Attribution d’une subvention à l’association Run Odysséa au titre de l’année 2021.

 

Convention

TP

210913_34

Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n° 371 sur la commune des Avirons.

   

TP

210913_35

Acquisition de la parcelle cadastrée section ES n° 2055 sur la commune de Saint-Pierre.

 

Annexe

TP

210913_36

Acquisition de la parcelle cadastrée section HM n° 402 sur la commune Saint-Pierre.

   

TP

210913_37

Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section CR
n° 688 sur la commune de Saint-Pierre.

   

TP

210913_38

Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section CO
n° 552 sur la commune de Saint-Pierre.

   

TP

210913_39

Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section DE
n° 426 et 427 sur la commune de Saint-Pierre à la SCI HADJEE MOTA.

   

TP

210913_40

Vente d’une emprise de la parcelle cadastrée section DE n° 426 et de la parcelle cadastrée section DE n° 427 sur la commune de Saint-Pierre à la SCI Les Mascareignes.

   

TP

210913_41

Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section AI
n° 1902 sur la commune de Cilaos.

   

LL

210913_42

Convention de mandat pour l’aménagement de l’arrière plage de L’Etang-Salé – Avenant n° 1.

 

Convention

JLM

210913_43

ZAC Roland Hoareau (ex ZAC Pierrefonds Aérodrome) - Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) au 31/12/2020.

 

CRAC

KE

210913_44

Autorisation de signature du marché portant sur les travaux de réalisation d’un pôle d’échanges et de la passerelle de la ZAC Roland Hoareau.

   

KE

210913_45

Conclusion et autorisation de signature de l’avenant n° 1 au marché d’acquisition de mobilier pour le Centre Technique de Transport.

   

KE

210913_46

Conclusion et autorisation de signature de l’avenant n° 3 au lot n° 5 du marché de travaux du Centre Technique de Transport.

   

KE

210913_47

Conclusion et autorisation de signature de l’avenant n° 3 au lot n° 11 du marché de travaux pour la réalisation du Centre Technique de Transport.

   

KE

210913_48

Conclusion de la commande portant sur l'achat pour les années 2021 et 2022 de 1 000 vélos électriques dans le cadre de la centrale d’achat UGAP.

   

SB

210913_49

Participation de la CIVIS à l’Observatoire Local des Loyers privés de La Réunion – Années 2021 à 2023.

 

Convention

YK

210913_50

Mise en place d’une tarification pour l’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques sur les parkings de la CIVIS.

   

YK

210913_51

Avenant n° 1 à la convention de prestations de service entre la CIVIS et la SPL OPUS pour l’équipement, la gestion et la maintenance des parcs de stationnement de la CIVIS.

 

Avenant

YK

210913_52

Répartition des recettes des Forfaits de
Post-Stationnement de l’année 2021 entre la CIVIS et la commune de Saint-Pierre.

 

Convention

JT

210913_53

Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’exercice 2020.

 

Rapport

SB

210913_54

Indemnisation pour dégâts aux plantations, dans le cadre de la réhabilitation du collecteur d’eaux usées de l’usine du Gol.

   

FF

210913_55

Approbation de la convention cadre relative au raccordement au réseau d'eaux pluviales urbaines.

 

Convention cadre

SB

210913_56

Participation de la CIVIS au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – Année 2021.

 

Convention

KE

210913_57

Approbation de la définition des besoins et autorisation de signature du marché portant sur les prestations topographiques pour les besoins GEMAPI, EAU et Assainissement.

   

KE

210913_58

Approbation de la définition des besoins et autorisation de signature du marché portant sur les prestations géotechniques pour les besoins GEMAPI, EAU et Assainissement.

   

KE

210913_59

Approbation de la définition des besoins et autorisation de signature du marché portant sur des missions de surveillance, d’entretien, de diagnostic et de maitrise d’œuvre partielle sur les ouvrages de prévention des inondations de la CIVIS.

   

KE

210913_60

Approbation de la définition des besoins et autorisation de signature du marché portant sur les travaux d’entretien, les travaux neufs relatifs aux ouvrages de prévention contre les inondations.

   

MP

210913_61

Présentation des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation.

   
  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 19 octobre

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 19 octobre 2021 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    • La qualité de l’eau est BONNE et favorable à la pratique de la baignade sur les autres plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre.
    •  L’eau est de qualité moyenne sur la plage du centre ville de Saint-Pierre.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 12 octobre

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 12 octobre 2021 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    • La qualité de l’eau est BONNE et favorable à la pratique de la baignade sur les autres plages des communes de L'Etang-Salé et de Saint-Pierre.
    • L’eau est de mauvaise qualité et non favorable à la pratique de la baignade sur le site de la Gendarmerie.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 5 octobre

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 5 octobre 2021 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    • La qualité de l’eau est BONNE et favorable à la pratique de la baignade sur l'ensemble des plages des communes de Saint-Pierre et L'Etang-Salé.

  • Cilaos

    Dégradation de la qualité de l’eau sur Cilaos

    ARS

    La CIVIS informe ses abonnés de la Commune de Cilaos, qu’en raison des dernières précipitations, des perturbations sur le réseau sont à prévoir et la qualité de l’eau distribuée sur l’ensemble du cirque est susceptible de se dégrader.

  • Cilaos

    Dégradation de la qualité de l’eau sur Cilaos

    ARS

    La CIVIS informe ses abonnés de la ville de Cilaos, qu’en raison des dernières précipitations, la qualité de l’eau distribuée est susceptible de se dégrader sur l’ensemble du cirque.

  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 17 aout

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 17 aout 2021 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    • La qualité de l’eau est BONNE et favorable à la pratique de la baignade sur l'ensemble des plages des communes de Saint-Pierre et L'Etang-Salé.

  • L'Etang-Salé

    Protocole requin activé sur la plage de L’Étang-Salé

    Suite à l’observation d’un requin au niveau du Brisant, la CIVIS rappelle que la baignade et les activités nautiques sont interdites en dehors du périmètre protégé par les filets.

  • covid-19,Saint-Louis,Les Avirons,Cilaos,Saint-Pierre,Petite-Île,L'Etang-Salé

    Arrêt des collectes de piles, batteries, huiles minérales usagées, lampes et néons en déchèteries

    La crise COVID-19 aura eu des répercussions jusque dans le tri de nos déchets. Le prestataire chargé du traitement des déchets dits dangereux à l’échelle de l’île se retrouve dans l’impossibilité d’évacuer et de les stocker, les limites règlementaires étant atteintes sur son site. Ces déchets relèvent des filières REP (Responsabilité Élargie du Producteur) et non des intercommunalités.

  • covid-19,Cilaos,Saint-Pierre

    CycloCIVIS : La 10ème édition reportée au 3 octobre 2021

    L’association CycloCIVIS informe les passionnés de vélo du report de la 10ème édition au 3 octobre 2021.

    Deux formats sont proposés pour cette course entre Saint-Pierre et Cilaos :

    Une course de 15 km depuis le tunnel de Peter Both jusqu'au stade de Cilaos. La seconde course de 45 km, avec la mythique montée de Cilaos, se déroulera entre Saint--Pierre et le stade de Cilaos.

     

  • Cilaos

    Dégradation de la qualité de l’eau sur Cilaos

    ARS

    La CIVIS informe ses abonnés de la ville de Cilaos, qu’en raison de travaux sur le réseau électrique de l'ensemble de la commune, des perturbations sont a prévoir sur l’ensemble du cirque. La qualité de l’eau distribuée est également susceptible de se dégrader.

  • Saint-Pierre

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  • Saint-Pierre,L'Etang-Salé

    ARS : Qualité des eaux de baignade au 21 juillet

    ARS

    Analyses de la dernière quinzaine jusqu'au  mardi 21 juillet 2021 

    La CIVIS vous propose, en téléchargement, les résultats concernant ses sites de baignade.

    • La qualité de l’eau est BONNE et favorable à la pratique de la baignade sur l'ensemble des plages des communes de Saint-Pierre et L'Etang-Salé.

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