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Régie SPIANC Fichiers
Dépliant SPIANC : La CIVIS à vos cotés
mis à jour 11.03.24
Description:
Dépliant SPIANC : La CIVIS à vos cotés
Version:
2024
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1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH
mis à jour 11.03.24
Description:
1.1 Examen préalable - charge brute de pollution organique inférieur à 1,2 kg/j de DBO5 : 20EH
Version:
2024
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1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH
mis à jour 11.03.24
Description:
1.2 Examen préalable - charge brute de pollution organique comprise entre 1,2 kg/j et 12kg/j de DBO5 : entre 20 et 200EH
Version:
2024
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2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
mis à jour 11.03.24
Description:
2.1 Suivi d'exécution - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
Version:
2024
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3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
mis à jour 11.03.24
Description:
3.1 Vérification de fonctionnement - charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 12kg/j de DBO5 : inférieure ou égale à 200EH
Version:
2024
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Tarifs 2024 - Assainissement Non Collectif - Délibération.43
mis à jour 11.03.24
Description:
Délibération n°231218_43 : Tarification du Service Public Intercommunal d'Assainissement Non Collectif de la CIVIS (SPIANC).
Version:
2024
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Règlement du Service Public de l'Assainissement Non Collectif
mis à jour 11.03.24
Description:
Règlement du Service Public Intercommunal de l'Assainissement Non Collectif de la CIVIS
Version:
28 novembre 2023
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