Direction des Instances Délibérantes Archive

Direction des Instances Délibérantes

Direction des Instances Délibérantes

Direction des Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202008_14

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 1 ( plan et espace de travail et mobilier de classement hors rayonnage) du marché n° 2019GCC001.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_13

mis à jour 16.09.20

  • Description: Déclaration sans suite de la consultation relative au lot n° 1 et d’infructuosité du lot n° 3 du marché n° 2020GEA007 portant sur les travaux de modernisation de l’adduction et de la desserte en eau potable partie haute Manapany les Hauts.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_12

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_11

mis à jour 16.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la piétonisation de la rue du Père Boiteau.
  • Version: 10 septembre 2020

Décision du Président - DP202008_10

mis à jour 15.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 6 au marché n° 2016TSP014 - marché de maîtrise d'œuvre pour l'opération de construction d'un centre technique des transports comprenant un bâtiment administratif, des ateliers et un centre de remisage des bus.
  • Version: 27 août 2020

Décision du Président - DP202008_09

mis à jour 15.09.20

  • Description: Portant modification de la décision d’attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour une étude de programmation pour la réhabilitation des offices de tourisme de Cilaos et de L’Etang-Salé par la CIVIS.
  • Version: 24 août 2020

Décision du Président - DP202008_08

mis à jour 15.09.20

  • Description: Attribution du marché de contrôle extérieur pour la réalisation de l’accès au CTVD en passant sous le pont de la rivière Saint-Etienne.
  • Version: 24 août 2020

Décision du Président - DP202008_07

mis à jour 15.09.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n° 2019PRD018 - Fourniture et location temporaire de structures modulaires pour le siège de la CIVIS.
  • Version: 24 août 2020

Décision du Président - DP202008_06

mis à jour 15.09.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif au plan de relance régional de l’économie locale à travers la commande des collectivités publique locales – CIVIS 19.
  • Version: 12 août 2020

Décision du Président - DP202008_05

mis à jour 12.08.20

  • Description: Avenant n° 1 au contrat de location d’une portion de la parcelle cadastrée section CO n° 783 sur Saint-Pierre entre Monsieur Jean-François SOUPARAYAPOULE et la CIVIS.
  • Version: 11 août 2020

Décision du Président - DP202008_04

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au marché subséquent n° 1 des lots 1, 2 et 3 de l'accord cadre mono attributaire relatif aux travaux d'accessibilité du patrimoine CIVIS.
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202008_03

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’une décision modificative n° 1 au lot n° 3 – Petits équipements individuels au marché n° 2020GCC001 - Groupement de commandes CIVIS, ses communes membres, les Etablissements Publics Locaux des communes, le CIAS, le Village des sources de Cil
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202008_02

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’une décision modificative n° 1 au marché subséquent n° 1 - 4ème période de l’accord cadre renouvellement du réseau AEP sur la commune de L’Etang-Salé.
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202008_01

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 4 au marché n° 2017PAU047 location de courte durée de véhicules légers pour les services de la CIVIS.
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202007_19

mis à jour 10.08.20

  • Description: Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour une étude de programmation pour la réhabilitation des offices de tourisme de Cilaos et de L’Etang-Salé par la CIVIS.
  • Version: 30 juillet 2020
[12 3 4 5  >>