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Instances Délibérantes Archive - Direction des instances délibérantes

Instances Délibérantes

Direction des instances délibérantes.

Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202008_05

mis à jour 12.08.20

  • Description: Avenant n° 1 au contrat de location d’une portion de la parcelle cadastrée section CO n° 783 sur Saint-Pierre entre Monsieur Jean-François SOUPARAYAPOULE et la CIVIS.
  • Version: 11 août 2020

Décision du Président - DP202008_04

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au marché subséquent n° 1 des lots 1, 2 et 3 de l'accord cadre mono attributaire relatif aux travaux d'accessibilité du patrimoine CIVIS.
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202008_03

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’une décision modificative n° 1 au lot n° 3 – Petits équipements individuels au marché n° 2020GCC001 - Groupement de commandes CIVIS, ses communes membres, les Etablissements Publics Locaux des communes, le CIAS, le Village des sources de Cil
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202008_02

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’une décision modificative n° 1 au marché subséquent n° 1 - 4ème période de l’accord cadre renouvellement du réseau AEP sur la commune de L’Etang-Salé.
  • Version: 10 août 2020

Décision du Président - DP202008_01

mis à jour 12.08.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 4 au marché n° 2017PAU047 location de courte durée de véhicules légers pour les services de la CIVIS.
  • Version: 10 août 2020

Représentants CIVIS

mis à jour 10.08.20

  • Description: Représentations CIVIS
  • Version: mise à jour au 31 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_19

mis à jour 10.08.20

  • Description: Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour une étude de programmation pour la réhabilitation des offices de tourisme de Cilaos et de L’Etang-Salé par la CIVIS.
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_18

mis à jour 10.08.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif à l’étude complémentaire du schéma directeur des eaux usées de la CIVIS.
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_17

mis à jour 10.08.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif aux études de renforcement des ressources en eau potable de la Ravine Sèche – L’Etang-Salé.
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_16

mis à jour 10.08.20

  • Description: Autorisation d’occupation temporaire du site de Grande-Anse octroyée Madame Katy Aurélie BARET
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_15

mis à jour 10.08.20

  • Description: Résiliation de la convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un local passée avec Madame Aurélie BEGUE.
  • Version: 29 juillet 2020

Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du lundi 27 juillet 2020

mis à jour 10.08.20

  • Description: Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du lundi 27 juillet 2020
  • Version: 27 juillet 2020

Conseil Communautaire : Séance du lundi 27 juillet 2020 - Délibérations n° 200727_01 à 42

mis à jour 10.08.20

  • Description: Conseil Communautaire : Séance du lundi 27 juillet 2020 - Délibérations n° 200727_01 à 42
  • Version: 27 juillet 2020 - Taille: 15,62 Mo

Décision du Président - DP202007_14

mis à jour 22.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au lot n° 3a (gros œuvre-menuiserie aluminium) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_13

mis à jour 22.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 4 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 20 juillet 2020
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