Direction des Instances Délibérantes Archive

Direction des Instances Délibérantes

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Direction des Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202006_07

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 4 au lot n° 3A (gros œuvre-menuiserie aluminium) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_08

mis à jour 24.06.20

  • Description: Modification du montant de la subvention attribuée au « Comité des Œuvres Sociales du personnel de la CIVIS (COS de la CIVIS) au titre de l’année 2020.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_09

mis à jour 24.06.20

  • Description: Décision d’ester en justice dans le cadre du contentieux introduit par la fondation Père Favron devant le tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion ( Pôle social) le 2 avril 2020.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_02

mis à jour 19.06.20

  • Description: Convention de mise à disposition à titre onéreux entre la CIVIS et la société CFAO.
  • Version: mercredi 17 juin 2020

Décision du Président - DP202006_03

mis à jour 24.06.20

  • Description: Signature de l’avenant n° 1 à la convention de recherche et développement partagés entre le BRGM et la CIVIS.
  • Version: lundi 15 juin 2020

Décision du Président - DP202005_07

mis à jour 09.06.20

  • Description: Déclaration de résiliation du marché n° 2018REG055 - Acquisition de fourniture d'articles de quincaillerie pour les besoins de la CIVIS.
  • Version: 4 juin 2020

Décision du Président - DP202005_08

mis à jour 09.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au marché n° 2017GEA002 - assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence GEMAPI et le transfert de la compétence EAU et ASSAINISSEMENT pour la CIVIS.
  • Version: 4 juin 2020

Décision du Président - DP202006_01

mis à jour 09.06.20

  • Description: Avenant n° 1 2020 au contrat pour l'action et la performance (CAP 2022) - Barème F.
  • Version: 3 juin 2020

Décision du Président - DP202005_06

mis à jour 31.05.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif à l’élaboration des études de conception préalables à la construction de la passerelle de franchissement de l’étang du Gol.
  • Version: 27 mai 2020

Décision du Président - DP202005_05

mis à jour 31.05.20

  • Description: Attribution du marché n° 2019GCC001 relatif aux lots 1, 2, 3 et 4 - Groupement de commande CIVIS/CIAS concernant l'acquisition de mobilier de bureau.
  • Version: 26 mai 2020

Décision du Président - DP202005_03

mis à jour 25.05.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 2 (charpente-couverture bardage) du marché de travaux pour la réalisation du centre technique de transports de la CIVIS.
  • Version: 20 mai 2020

Décision du Président - DP202005_04

mis à jour 25.05.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au marché n° 2015TSP004 mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’un centre technique des transports de la CIVIS.
  • Version: 20 mai 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202005_01

mis à jour 18.05.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n° 2019ARC001 - Marché pour l’externalisation du stockage des archives publiques sur support papier de la CIVIS à l’exclusion de tous documents numériques.
  • Version: 13 mai 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202005_02

mis à jour 24.06.20

  • Description: Bail précaire relatif à un local situé au sein de la Résidence GUETALI sur la commune de Saint-Pierre.
  • Version: 13 mai 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202004_04

mis à jour 24.06.20

  • Description: Attribution du marché portant sur la commande de 25 000 masques suite aux mesures sanitaires consécutives a la crise sanitaire née de l’épidémie de COVID-19.
  • Version: 28 avril 2020
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