|
DP202208_01
|
Portant sur la résiliation du marché de travaux pour la réalisation d’un bâtiment technique de contrôle d’accès au CTVD et réhabilitation de l’ancien bâtiment.
|
|
DP202208_02
|
Déclaration sans suite des lots 3, 4_02, 5 et 8 du marché pour la réalisation de locaux commerciaux au niveau de l’arrière plage de L’Etang-Salé.
|
|
DP202208_03
|
Conclusion d’un avenant n° 3 au marché n° SPLAGS2018MDTX001401 relatif aux missions de maitrise d’œuvre pour la réalisation du pôle d’échanges et de la passerelle de la ZAC Roland Hoareau.
|
|
DP202208_04
|
Conclusion de l’avenant n° 2 au marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’un bâtiment technique d’accès au CTVD et pour la réhabilitation de l’ancien bâtiment.
|
|
DP202208_05
|
Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 1 portant sur une mission de contrôle technique pour la construction de 4 déchèteries sur la commune de Saint-Pierre.
|
|
DP202208_06
|
Réalisation de la passerelle de Pierrefonds entre la ZAC « Roland Hoareau » et la ZAC « Pierrefonds Village » - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) - Programmation 2022.
|
|
DP202208_07
|
Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n° 2020TSP040 portant sur l’entretien et travaux neufs de la voirie et des réseaux sur le territoire de la CIVIS.
|
|
DP202208_08
|
Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 1 (infrastructures/VRD) du marché n° 2021DGT019 portant sur l’aménagement BHNS de
L’Etang-Salé les Hauts – Marché 3 infrastructures.
|
|
DP202208_09
|
Conclusion d’un avenant n°1 au marché n° SPLGS2019MDTX0014063 portant sur les prestations de géotechnique mission type G2 pour la réalisation du pôle d’échanges et de la passerelle de la ZAC Roland Hoareau.
|
|
DP202208_10
|
Attribution et conclusion du marché relatif au lot n° 2 dans le cadre de l’opération de réalisation du pôle d’échanges et de la passerelle de la ZAC Roland Hoareau.
|
|
DP202208_11
|
Conclusion d’un avenant n° 1 aux lots 1 et 2 au marché n° 2022TSP005 entretien et travaux d’éclairage public urbain et de signalisation lumineuse tricolore.
|
|
DP202208_12
|
Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 1 (Infrastructures/VRD) du marché n° 2021DGT019 portant sur l’aménagement BHNS de L’Etang-Salé les Hauts – Marche 3 infrastructures.
|
|
DP202208_13
|
Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n°2021TSP007 « conception, fourniture, pose, dépose et maintenance de corbeilles à papiers sur le territoire de la CIVIS ».
|
|
DP202208_14
|
Conclusion d’un avenant n° 1 à la mission d’assistance générale à la CIVIS pour une mission foncière pour l’acquisition du foncier situe dans la ZAD de Pierrefonds dans le cadre de l’opération zone environnementale de Pierrefonds.
|
|
DP202208_15
|
Désignation des candidats admis à la phase offre dans le cadre de la procédure avec négociation retenue pour le marché n° 2022GEA033 portant mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative aux travaux de réhabilitation et d’extension de la station d’épuration de Pierrefonds.
|
|
DP202208_16
|
Approbation du plan de financement relatif à l'opération de pose de compteurs généraux
|
|
DP202208_17
|
Mise en place d'un crédit à long terme de neuf millions huit cent mille euros (9 800 000 EUR).
|
|
DP202208_18
|
Mise en place d'un crédit à long terme de trois millions d’Euros
(3 000 000 EUR).
|
|
DP202208_19
|
Mise en place d'un crédit à long terme de deux millions d’Euros
(2 000 000 EUR).
|
|
DP202208_20
|
Demande de subvention équipements sportifs relevant des crédits ans : plan de relance en matière de rénovation énergétique et modernisation des équipements sportifs 2022-2023 : demande relative aux travaux de rénovation énergétique du stade Michel Volnay.
|
|
DP202208_21
|
Demandes de subvention auprès du FNCCR et auprès de l’ADEME dans le cadre de l’appel à projet Palétuvier 2 - Plan d’action pour limiter l’énergie en territoire ultra marin – Viser un idéal environnemental par la rénovation lancé par le programme ACTEE (Action des Collectivités Territoriales par l’Efficacité Énergétique).
|
