a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z #

Instances Délibérantes Archive - Direction des instances délibérantes

Instances Délibérantes

Direction des instances délibérantes.

Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202005_03

mis à jour 25.05.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 2 (charpente-couverture bardage) du marché de travaux pour la réalisation du centre technique de transports de la CIVIS.
  • Version: 20 mai 2020

Décision du Président - DP202005_04

mis à jour 25.05.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au marché n° 2015TSP004 mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’un centre technique des transports de la CIVIS.
  • Version: 20 mai 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202005_01

mis à jour 18.05.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché n° 2019ARC001 - Marché pour l’externalisation du stockage des archives publiques sur support papier de la CIVIS à l’exclusion de tous documents numériques.
  • Version: 13 mai 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202005_02

mis à jour 18.05.20

  • Description: Bail précaire relatif à un local situé au sein de la Résidence GUETALI sur la commune de Saint-Pierre.
  • Version: 13 mai 2020

Séance du mardi 5 mai 2020 - Délibérations n° 200505_01 à 35

mis à jour 16.05.20

  • Description: Séance du mardi 5 mai 2020 - Délibérations n° 200505_01 à 35
  • Version: 11/05/2020 - Taille: 13.57 Mo

Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du mardi 5 mai 2020

mis à jour 14.05.20

  • Description: Compte-rendu synthétique du Conseil Communautaire du mardi 5 mai 2020
  • Version: jeudi 7 mai 2020

Conseil Communautaire du mardi 5 mai 2020 - Affaire supplémentaire

mis à jour 14.05.20

  • Description: Conseil Communautaire du mardi 5 mai 2020 - Affaire supplémentaire
  • Version: mardi 5 mai 2020

Avis de convocation du Conseil Communautaire du mardi 5 mai 2020

mis à jour 14.05.20

  • Description: Avis de convocation du Conseil Communautaire du mardi 5 mai 2020 en l'Hôtel de Ville de Saint-Pierre
  • Version: 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202004_04

mis à jour 29.04.20

  • Description: Attribution du marché portant sur la commande de 25 000 masques suite aux mesures sanitaires consécutives a la crise sanitaire née de l’épidémie de COVID-19.
  • Version: 28 avril 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202004_03

mis à jour 22.04.20

  • Description: Approbation du plan de financement et autorisation de demande de subvention pour l’étude de positionnement, de faisabilité technique, économique et juridique d’un bike park VTT/VAE sur le site des Makes dans le cadre du FEADER au titre de la mesure 7.5.1
  • Version: 22 avril 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202004_01

mis à jour 15.04.20

  • Description: Retrait de la décision du président n° DP201810_08 et approbation du plan de financement d'un équivalent temps plein de chef de projet « portes de parc national» ...
  • Version: 8 avril 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202003_23

mis à jour 15.04.20

  • Description: Mise en place d'une ligne de trésorerie interactive de 3 millions d'euros
  • Version: 30 mars 2020

Décision du Président de la CIVIS - DP202003_24

mis à jour 15.04.20

  • Description: Mise en place d'un emprunt de 10 millions d'euros pour le financement de la section d'investissement 2020
  • Version: 30 mars 2020

Représentants CIVIS

mis à jour 16.04.20

  • Description: Représentations CIVIS
  • Version: mise à jour au 23 décembre 2019