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Direction des Instances Délibérantes Archive

Direction des Instances Délibérantes

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Direction des Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202006_12

mis à jour 30.06.20

  • Description: Autorisation de signature du marché n° 2020TSP003 portant sur le nettoyage des espaces publics et des chaussées de la CIVIS - lot n° 2 - Nettoiement des espaces publics de la CIVIS : des trottoirs, des accotements, des allées, des espaces verts, et des ca
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_11

mis à jour 30.06.20

  • Description: Autorisation de signature du marche n° 2020TSP002 portant sur le nettoyage des espaces publics et des chaussées de la CIVIS - Lot n° 1 : Nettoiement des chaussées CIVIS : des gares urbaines, des voies du TCSP des parkings relais, des zones transférées à l
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_10

mis à jour 30.06.20

  • Description: Décision d’indemnisation de Monsieur OMARJEE Younous suite au sinistre survenu sur la rue Francois Isautier et concernant le véhicule KIARIO immatriculé DG-218-QB de Monsieur OMARJEE Younous.
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_04

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au lot n° 3A (gros œuvre-menuiserie aluminium) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_05

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_06

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_07

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 4 au lot n° 3A (gros œuvre-menuiserie aluminium) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_08

mis à jour 24.06.20

  • Description: Modification du montant de la subvention attribuée au « Comité des Œuvres Sociales du personnel de la CIVIS (COS de la CIVIS) au titre de l’année 2020.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_09

mis à jour 24.06.20

  • Description: Décision d’ester en justice dans le cadre du contentieux introduit par la fondation Père Favron devant le tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion ( Pôle social) le 2 avril 2020.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_02

mis à jour 19.06.20

  • Description: Convention de mise à disposition à titre onéreux entre la CIVIS et la société CFAO.
  • Version: mercredi 17 juin 2020

Décision du Président - DP202006_03

mis à jour 24.06.20

  • Description: Signature de l’avenant n° 1 à la convention de recherche et développement partagés entre le BRGM et la CIVIS.
  • Version: lundi 15 juin 2020

Décision du Président - DP202005_07

mis à jour 09.06.20

  • Description: Déclaration de résiliation du marché n° 2018REG055 - Acquisition de fourniture d'articles de quincaillerie pour les besoins de la CIVIS.
  • Version: 4 juin 2020

Décision du Président - DP202005_08

mis à jour 09.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au marché n° 2017GEA002 - assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence GEMAPI et le transfert de la compétence EAU et ASSAINISSEMENT pour la CIVIS.
  • Version: 4 juin 2020

Décision du Président - DP202006_01

mis à jour 09.06.20

  • Description: Avenant n° 1 2020 au contrat pour l'action et la performance (CAP 2022) - Barème F.
  • Version: 3 juin 2020

Décision du Président - DP202005_06

mis à jour 31.05.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif à l’élaboration des études de conception préalables à la construction de la passerelle de franchissement de l’étang du Gol.
  • Version: 27 mai 2020
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