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Direction des Instances Délibérantes Archive

Direction des Instances Délibérantes

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Direction des Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202007_03

mis à jour 16.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au marché de coordination du réseau de transports scolaires de la CIVIS ainsi que la gestion des cartes de transport scolaire.
  • Version: 6 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_04

mis à jour 16.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au marché n° 2015TSP004 relatif à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’un centre technique des transports de la CIVIS.
  • Version: 6 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_05

mis à jour 16.07.20

  • Description: Déclaration d’infructuosité du lot n° 6 dans le cadre du marché n° 2019GEA012 relatif à l’acquisition de véhicules pour les besoins des services de la GEMAPI, eau et assainissement de la CIVIS.
  • Version: 6 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_01

mis à jour 06.07.20

  • Description: DP202007_01 : Convention de mise a disposition à titre onéreux entre la CIVIS et la société CFAO abrogation de la DP202006_02.
  • Version: 3 juillet 2020

Décision du Président - DP202006_17

mis à jour 06.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au marché n° 2018ETM013 - Travaux de réfection des toitures du camping intercommunal de L’Etang-Salé.
  • Version: 2 juillet 2020

Décision du Président - DP202006_16

mis à jour 06.07.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif aux travaux de réalisation d’une conduite d’adduction d’eau potable de l’UPEP Dassy au réservoir Cadet.
  • Version: 30 juin 2020

Décision du Président - DP202006_15

mis à jour 06.07.20

  • Description: Autorisation de signature de la modification n° 1 du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction d’une unité de potabilisation sur la commune de Petite-Ile.
  • Version: 26 juin 2020

Décision du Président - DP202006_14_reglement_interieur

mis à jour 30.06.20

  • Description: Modification du règlement intérieur de transport scolaire sur le territoire de la CIVIS.
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_14

mis à jour 30.06.20

  • Description: Modification du règlement intérieur de transport scolaire sur le territoire de la CIVIS.
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_13

mis à jour 30.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une Unité de Production de l’Eau Potable (UPEP) de L’Etang-Salé.
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_12

mis à jour 30.06.20

  • Description: Autorisation de signature du marché n° 2020TSP003 portant sur le nettoyage des espaces publics et des chaussées de la CIVIS - lot n° 2 - Nettoiement des espaces publics de la CIVIS : des trottoirs, des accotements, des allées, des espaces verts, et des ca
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_11

mis à jour 30.06.20

  • Description: Autorisation de signature du marche n° 2020TSP002 portant sur le nettoyage des espaces publics et des chaussées de la CIVIS - Lot n° 1 : Nettoiement des chaussées CIVIS : des gares urbaines, des voies du TCSP des parkings relais, des zones transférées à l
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_10

mis à jour 30.06.20

  • Description: Décision d’indemnisation de Monsieur OMARJEE Younous suite au sinistre survenu sur la rue Francois Isautier et concernant le véhicule KIARIO immatriculé DG-218-QB de Monsieur OMARJEE Younous.
  • Version: 25 juin 2020

Décision du Président - DP202006_04

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au lot n° 3A (gros œuvre-menuiserie aluminium) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020

Décision du Président - DP202006_05

mis à jour 24.06.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 2 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 22 juin 2020
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