Direction des Instances Délibérantes Archive

Direction des Instances Délibérantes

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Direction des Instances Délibérantes Fichiers

Décision du Président - DP202007_18

mis à jour 10.08.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif à l’étude complémentaire du schéma directeur des eaux usées de la CIVIS.
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_17

mis à jour 10.08.20

  • Description: Approbation du plan de financement relatif aux études de renforcement des ressources en eau potable de la Ravine Sèche – L’Etang-Salé.
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_16

mis à jour 10.08.20

  • Description: Autorisation d’occupation temporaire du site de Grande-Anse octroyée Madame Katy Aurélie BARET
  • Version: 30 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_15

mis à jour 10.08.20

  • Description: Résiliation de la convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un local passée avec Madame Aurélie BEGUE.
  • Version: 29 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_14

mis à jour 22.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 5 au lot n° 3a (gros œuvre-menuiserie aluminium) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_13

mis à jour 22.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 4 au lot n° 6 (couverture) dans le cadre du marché de travaux pour l’opération de l’arrière plage de Grande Anse.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_12

mis à jour 22.07.20

  • Description: Attribution du marché de contrôle technique pour la mise aux normes et sécurisation de la tribune dans le cadre de la création d’une salle d’activité sous tribune nord du stade Michel Volnay.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_11

mis à jour 22.07.20

  • Description: Attribution du marché de CSPS pour la mise aux normes et sécurisation de la tribune dans le cadre de la création d’une salle d’activité sous tribune nord du stade Michel Volnay.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_10

mis à jour 22.07.20

  • Description: Attribution du marché de diagnostic complémentaire pour la mise aux normes et sécurisation de la tribune dans le cadre de la création d’une salle d’activité sous tribune nord du stade Michel Volnay.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_09

mis à jour 22.07.20

  • Description: Déclarant infructueux le lot n° 3 (contrôle d’accès) du marché de travaux pour la réalisation de la voie d’accès au CTVD en passant sous le pont de la rivière Saint-Etienne.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_08

mis à jour 22.07.20

  • Description: Autorisation d’occupation temporaire du site de Grande Anse octroyée à Monsieur Frédo RAMIN.
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_07

mis à jour 22.07.20

  • Description: Déclaration d’infructuosité du lot n° 5b (solution hydroalcoolique format 1l) dans le cadre du marché n° 2020GCC001 - Groupement de commande CIVIS, ses communes membres, les établissements publics locaux des communes, le CIAS, le village des sources de Ci
  • Version: 20 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_06

mis à jour 22.07.20

  • Description: Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour une étude de faisabilité d’une Foncière, outil de gestion patrimonial au service de la CIVIS.
  • Version: 8 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_02

mis à jour 16.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au marché n° 2019GEA007 relatif à la location d'engins pour l'entretien et le nettoyage des sites - Mise à disposition de pelles / mini pelles avec chauffeur pour l'entretien et le nettoyage des sites de la CIVIS.
  • Version: 6 juillet 2020

Décision du Président - DP202007_03

mis à jour 16.07.20

  • Description: Conclusion d’un avenant n° 3 au marché de coordination du réseau de transports scolaires de la CIVIS ainsi que la gestion des cartes de transport scolaire.
  • Version: 6 juillet 2020
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