Prochainement, Concours "verre" à Saint-Louis

Conseil Communautaire

2015 06 15-photo-bat-civis

Conseil Communautaire de la CIVIS le jeudi 17 décembre 2015 à 17h00 en l'Hôtel de Ville de Saint-Pierre. 
Retrouvez l'essentiel des points du Conseil Communautaire ci-après.

 

 

1. Enquête de recensement de la population 2016

En octobre 2003, la CIVIS a décidé de déclarer le recensement de la population de son territoire d’intérêt communautaire. Pour l’Enquête Annuelle de Recensement de la Population (EARP) 2016 qui aura lieu du 4 février au 12 mars 2016, la CIVIS a obtenu l’accord de l’INSEE pour la mise en oeuvre de son projet de e-recensement. Ce projet pilote innovant a été initié par la CIVIS afin d’améliorer le taux de réponse par internet. Il consiste :

  • en l’équipement de 10 ordinateurs portables dotés d’un accès à internet mis à disposition d’agents recenseurs préférentiellement dans les quartiers de catégories socioprofessionnelles défavorisées et/ou d’accès internet faible
  • en l’analyse conjointe des résultats de ce test lors de l’EARP 2016 par l’INSEE et la CIVIS
  • au déploiement éventuel de cet « e-recensement » sur l’ensemble des 6 communes de la CIVIS lors de l’EARP 2017 (soit 50 ordinateurs supplémentaires)
  • en l’élaboration par l’INSEE d’un protocole national de déploiement de l’e-recensement sur l’ensemble du territoire national

Pour la période 2016-2020, 25 737 ménages soit 71 804 habitants seront concernés. Ce projet de e-recensement a obtenu le Trophée de l’Innovation de la catégorie « e-administration » lors du Carrefour des Collectivités 2015, récompensant ainsi la CIVIS pour avoir abordé ou développé des actions autour de la dématérialisation des services publics, en facilitant la vie des citoyens en diffusant l’information ou en renforçant la participation des citoyens.

2. Fourniture et maintenance des Bornes d’Apport Volontaire (BAV) pour la collecte du verre sur le territoire de la CIVIS

Dans le cadre de sa politique de gestion des déchets et plus particulièrement de recyclage des emballages, la CIVIS dispose de 342 bornes à verre (BAV) sur l’ensemble de son territoire. Ce dispositif combiné aux différentes actions de la CIVIS a permis de récolter 8 000 tonnes de verre depuis 2010. De plus, avec le concours « grande collecte de verre » mis en place sur l’ensemble des six communes depuis 2014 (et qui s’étendra jusqu’en 2017, la CIVIS souhaite insuffler une réelle dynamique concernant le tri du verre, qui pour rappel est un matériau recyclable à l’infini sans perte de qualité.

Il est donc primordial d’assurer une maintenance de ses bornes d’apport volontaire pour la collecte du verre. Il est également impératif, pour la CIVIS, de réévaluer son marché de prestation concernant la fourniture et la maintenance de celles-ci.

3. Avenants au marché de prestation de collecte et d’évacuation des ordures ménagères et assimilés

La CIVIS, dans le cadre de ses compétences en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés, assure un service public de collecte en porte à porte sur l’ensemble de son territoire ainsi que sur la commune de Saint-Philippe pour les 4 flux de déchets suivants : ordures ménagères résiduelles (bac vert) – emballages recyclables (bac à couvercle jaune) - déchets végétaux – encombrants. Les différents marchés devant se terminer le 29 février 2016, une nouvelle consultation a été lancée en procédure d’appel d’offres pour le renouvellement des marchés de service de collecte en porte à porte. Cependant suite aux contestations de certains candidats et à l’ordonnance du juge des référés, la CIVIS est dans l’obligation de prolonger les marchés actuels afin d’assurer la continuité du service public à partir de mars 2016.

4. Contrat d’amélioration de la collecte entre Eco-Emballages et la CIVIS

Eco-Emballages a lancé le Plan d’Amélioration de la Collecte pour financer des actions visant à améliorer le tri sur les territoires à faibles performances. L’objectif est de faire progresser les tonnes recyclées et les performances par habitant. La gestion des déchets étant l’une de ses compétences principales, la CIVIS a souhaité participer à la démarche en répondant à cet appel à projet. Ainsi, Eco-Emballages a retenu le projet « verre » :

  • acquisition de 100 BAV supplémentaires d’ici fin 2016,
  • maintien de la signalétique à jour et en bon état
  • financement des moyens humains nécessaires pour le pilotage du projet verre
  • géolocalisation des BAV sur le site de la CIVIS par SIG en interne

En octobre 2013, la CIVIS s’était déjà engagée dans « le Pacte Point Vert » d’Eco-Emballages pour réduire l’impact environnemental des emballages. La CIVIS souhaite être le moteur de la prévention et du tri des déchets et plus globalement du Développement Durable. En 2014, 231 actions de terrain ont été réalisées et ont permis de sensibiliser 4 955 personnes aux différentes thématiques des 10 axes du Programme Local de Prévention de la CIVIS. Ainsi, elle s’est engagée à être une Communauté d’Agglomération exemplaire en la matière.

Télécharger l'ordre du jour

 

Galerie Photos CIVIS

Thumbnail image  Thumbnail image  Thumbnail image

 

Imprimer