Retrouvez des exemples d'infractions ainsi que les contraventions correspondantes

Les agents de la Brigade Intercommunale de l’Environnement agissent en vertu du code pénal, du code de la santé publique, du code de la route et du règlement sanitaire départemental.
Les infractions de 2ème et 3ème classe seront relevées par procès-verbal électronique.
Les infractions de 5ème classe seront relevées par rapport d’infraction transmis au Procureur de la République sous couvert de l’Officier Public Territorialement Compétent.

La volonté de la CIVIS s’inscrit dans le cadre de la réalisation du projet «Pierrefonds Grand Sud» qui se veut glo-bal et concilie troix axes de développement : la ZAC de Pierrefonds Aérodrome, Pierrefonds Village et l’aéroport de Pierrefonds

Limiter les emballages et acheter les éco-recharges

Pourquoi ?

Les produits qui multiplient les emballages prolifèrent sur le marché et finissent directe-ment à la poubelle au retour des courses. En choisissant les produits sans emballages ou les éco-recharges, souvent moins chers, je peux réduire mes déchets de 26 kg par an !

Comment ?

Les gestes pour réduire mes déchets d’emballages :

• Eviter les petits conditionnements : le thé, le café, le riz, les pâtes ...
• Préférer les produits grand format et si l’achat de yaourts en pots individuels vous est plus adapté, préférer ceux sans carton autour
• Choisir les formats concentrés
• Utiliser un cabas ou des sacs réutilisables
• Privilégier les emballages consignés
• Opter pour le format éco-recharge pour les produits nettoyants, douche/shampooing

Préférer la vaisselle  réutilisable  pour les  pique-niques

Pourquoi ?

Les occasions de manger en plein air ne manquent pas : pique-niques, goûters d’anniversaire, apéritifs entre amis... Alors investissez dans de la vaisselle réutilisable.
C'est pratique, facile d'entretien, très tendance et tellement plus agréable que la vaisselle jetable. Et en plus vous réduisez vos déchets.

Comment ?

• Privilégier la vaisselle dans des matériaux légers pour en faciliter le transport mais solides pour la garder longtemps.
• N’hésiter pas à jouer sur les couleurs vives, les motifs en tout genre pour égayer vos re-pas en plein air et épater vos convives.